L’image de la Douane dans l’opinion publique reste très attachée à la poursuite des contrebandiers et autres fraudeurs. Au Bénin, l’agent des douanes est décrit comme ce ‘’Monsieur au gros ventre’’ ayant un sifflet à la bouche, souvent rencontré sur les différents corridors et qui est à la recherche des marchandises qui n’ont pas fait l’objet de dédouanement.
Mais en réalité, cette administration respectée, est en général le pivot de toute transaction transfrontalière et est, par définition, responsable de l’application de nombreux contrôles en matières fiscale, sécuritaire et économique.
Le rôle de la douane, administration fiscale, a aujourd’hui considérablement évolué. Les nouvelles mesures instituées par l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD) et l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC) dans la perspective de la facilitation et de la simplification des échanges internationaux ont favorisé une certaine célérité dans la procédure de dédouanement au niveau des unités douanières.
Historique de la douane
La tradition orale béninoise enseigne que la douane existait au Dahomey depuis l’époque des rois. Elle faisait partie des institutions créées pour promouvoir l’économie des royaumes. L’institution de la Douane est le résultat d’un processus marqué par trois (03) temps forts que furent les règnes de HOUEGBADJA, AGADJA et GUEZO qui ont institué LES DROITS ET TAXES DE DOUANE.
En effet, avant cette période tournante, tous les commerçants payaient au Roi le » KOUZOU » (sorte d’impôt) perçu par les HOUMEKPONTO dans les limites du royaume et par les AGBADJIGBETO à l’étranger. Le taux du KOUZOU atteindrait le dixième du prix de vente et peut parfois monter au tiers du prix de vente. Cette taxe était payée en cauris. Toutes les importations étaient soumises à des droits de douane perçus par les agents du roi qui montaient une garde vigilante dans les Ports du royaume et notamment à Ouidah, Godomey, Calavi et Cotonou. Ils montaient aussi la garde aux abords des localités, à côtés des passages fréquentés et au bord des lagunes. Les points de garde étaient appelés DENOU. Ainsi, il y avait entre autres, SOKOU-DENOU, HLAGBA-DENOU, CANA-DENOU, DAGNIHO-DENOU (dans la Sous-préfecture de ZOGBODOMEY).
Les agents du Roi montaient aussi la garde à la porte des factoreries pour prélever la part du Roi sur l’huile et les autres produits que les trafiquants portaient au marché ou chez les divers négociants. Ces droits de douane étaient perçus en nature.
En plus des droits et taxes perçus, le palais bénéficiait de la dualité des prix. En effet, les agents du Roi pouvaient discuter les prix avec les négociants et les rabaisser à des niveaux très intéressants pour le palais. Il est vrai que le manque à gagner était récupéré sur les autres acheteurs par les négociants, mais ils ne pouvaient imposer aucun prix au souverain. Il y a là un avantage énorme qui vient s’ajouter à la possibilité déjà mentionnée pour les agents du Roi de retenir en partie ou en totalité un produit importé.
Quelques fois, la valeur de certains produits étrangers varie de telle sorte que le négociant est obligé de hausser notablement ses prix. Le changement de prix, si bien motivé qu’il soit, donne lieu à des palabres et fait encourir de fortes amendes.
Cette organisation est la preuve de la vitalité et du degré de civilisation des royaumes du Dahomey devenu plus tard Bénin.
Mais à partir de 1890, à la suite des deux guerres entre le Roi BEHANZIN et les troupes françaises, cette structure a été remplacée par celle du colonisateur français.
Dès lors, la DOUANE était devenue un monopole du Gouvernement français et sa principale mission était de protéger les produits d’origine française afin de faire du Bénin un marché privilégié à l’abri de toute concurrence. C’est ainsi que les premiers Bureaux des Douanes étaient installés à Méridjonou pour empêcher l’entrée des produits anglais en provenance du Nigeria et à Grand-Popo pour empêcher l’entrée des produits anglais en provenance du Ghana et du Togo. Une autre préoccupation de la Douane d’alors était de pourvoir les caisses du Gouverneur. C’est ainsi qu’un Bureau des Douanes a été installé à Cotonou.
Le développement des courants commerciaux a permis de développer la Douane dont les domaines d’intervention prenaient des dimensions importantes. C’est dans ces conditions qu’intervient l’indépendance de notre pays en 1960.
A cette époque, le souci du jeune Etat indépendant était l’industrialisation et le développement économique. Le rôle économique de la Douane devenait alors remarquable. Ainsi, la douane est devenue très complexe, aussi complexe que l’économie qu’elle a la charge de protéger et de promouvoir ; ce qui ne diminue en rien son rôle de pourvoyeur des caisses de l’Etat. La conséquence de ce rôle fiscal est que le Service des Douanes Béninoises dépendait du Ministère des Finances dont il était l’une des grandes Directions. L’application du principe de la séparation des fonctions d’ordonnateur et de comptable a eu pour conséquence, la délimitation des compétences de la Douane.
En effet, avant 1970, l’Administration des Douanes procédait à la liquidation des droits et taxes qui dès lors étaient recouvrés par le Trésor Public. Ainsi, après la liquidation des droits et taxes, les usagers devaient se rendre au Trésor Public pour payer le montant liquidé. Le rendement de ce système a été médiocre et en 1970, le Gouvernement a fait des unités douanières, des postes comptables secondaires, le comptable principal étant le Trésor Public à qui toutes les unités douanières devaient rendre compte de leurs perceptions budgétaires. A partir de ce moment, les unités douanières sont dotées d’une caisse pour le recouvrement des droits et taxes.
A partir de 1977, avec la conjoncture politique caractérisée notamment par l’agression du 16 Janvier 1977, les Autorités politiques ont estimé qu’il fallait augmenter la capacité de défense du pays. C’est ainsi que tous les corps paramilitaires ont été d’office intégrés aux Forces Armées Populaires (FAP) par l’Ordonnance N° 77-14 du 25 mars 1977 portant création des Forces Armées Populaires du Bénin. La Douane est donc devenue un des Commandements des Forces de Sécurité Publique avec comme dénomination le »Commandement des Régions Douanières’ ‘ (CRD). De ce fait, si organiquement la Douane relevait du Ministère de la Défense Nationale, elle demeure fonctionnellement sous la tutelle du Ministère des Finances qui l’emploie. Cette double tutelle a été réglementée par l’Arrêté N° 543/MFE/DGM/DCF/DDI du 08 novembre 1985 portant attributions, organisation et fonctionnement du Service des Douanes qui précise les domaines d’intervention de chaque Ministère de tutelle.
Mais malheureusement, la double tutelle a créé plus de problèmes qu’elle n’en a résolus. C’est ainsi que l’autorité des Chefs hiérarchiques était paradoxalement bafouée à tous les niveaux. Le trafic d’influence favorisait une autre forme de fraude ; ce qui permettait aux agents resquilleurs de se procurer des avantages ou promotions auxquels ils n’ont pas droit.
Toutes ses difficultés qui ont dangereusement entamé la rentabilité du Service des Douanes ont été analysées dans toutes leurs dimensions lors des historiques journées de réflexion des Agents des Douanes tenues les 25 et 26 novembre 1989. Les conclusions de ses journées de réflexion ont fait ressortir clairement la tendance générale qui veut que l’Administration des Douanes revienne sous la seule tutelle du Ministère des Finances afin de lui éviter les tiraillements, tracasseries et déchirements, toutes choses nuisibles à la bonne marche du Service. A la faveur du renouveau démocratique, la Conférence Nationale des forces vives, tenue en Février 1990, a également diagnostiqué les maux dont souffre le Bénin et a exigé, entre autres, que la Douane ne relève plus que du Ministère des Finances à cause de ses rôles fiscal et économique qui, du reste, prédominent sur toute autre considération, notamment la Défense Nationale. C’est ce qui s’est réalisé depuis le mois de Juillet 1990.
De même, l’Administration des Douanes s’est engagée depuis 1991 dans un vaste programme d’informatisation de ses procédures. C’est ainsi que la gestion des grandes fonctions de l’activité de dédouanement a été assurée successivement par le SYDONIA dans sa version 1 de 1991 à 1994, version 2 de 1994 à 2003, version 3 (SYDONIA ++) de Août 2003 à Décembre 2014 et actuellement sa version 4, le SYDONIA WORLD depuis le 1er janvier 2015.
Cette gestion informatisée a sérieusement amélioré la qualité des prestations de service par la simplification des procédures, la réduction des délais et un service aux usagers de mieux en mieux apprécié.
Par ailleurs, face à l’étroitesse des marchés et les difficultés économiques qu’elle engendre, la nécessité de regroupement économique se faisait de plus en plus sentir et le Bénin est l’un des premiers pays à œuvrer pour la création d’un espace économique favorable aux échanges. Les nombreuses concertations ont conduit à la création, le 28 Mai 1975, d’un nouveau marché commun : la Communauté Economique des Etats de l’Afrique de l’Ouest (CEDEAO) dont le Bénin fait partie des pères fondateurs.
Les difficultés de fonctionnement harmonieux de la CEDEAO ont conduit les pays ayant déjà en commun le franc CFA à renforcer leur coopération sur le plan économique par la création d’un autre marché commun d’intégration en 1994 : l’Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) dont le Tarif Extérieur Commun (TEC) a été mis en application au Bénin le 31 Janvier 2000.
Ainsi, l’histoire de la Douane béninoise, à travers les âges, reflète le parcours d’une Administration qui, restée pendant longtemps au service exclusif du protectionnisme et du renflouement des caisses de l’Etat, évolue vers de nouvelles formes d’interventions qui tendent à en faire, parallèlement à sa mission traditionnelle de surveillance, un facteur d’incitation et de promotion économique. Elle est accompagnée dans cette vocation par ses partenaires dont les deux principaux sont la France et le Canada, à qui nous devons un hommage mérité.